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Marques déposées par l'association loi 1901 A.D.A.P.E.I
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SPIRALTUB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIRALTUB
A.D.A.P.E.I. ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
99831816
Date de dépôt :
17/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2009

Présentation de la marque SPIRALTUB

Déposée le 17 décembre 1999 par l'association loi 1901 A.D.A.P.E.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPIRALTUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 A.D.A.P.E.I domicilié(e) 31 Rue de Brest, BP 420, 22004 SAINT-BRIEUC CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LESOURD Jacques ATELIERS DU MARAIS - France.

La marque SPIRALTUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRALTUB est expirée depuis le 17 décembre 2009.

A.D.A.P.E.I a également déposé les autres marques suivantes : MONDIAL SURPRISE


A.D.A.P.E.I. ASSOCIATION LOI 1901 - 31 Rue de Brest, BP 420, 22004 SAINT-BRIEUC CEDEX 1 - France


Mr LESOURD Jacques ATELIERS DU MARAIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Tube spirale en polypropylène traité pour : . la protection de plants contre les rongeurs et cervidés . le développement de plants avec effets serre . la protection contre les chocs mécaniques et l'emploi de produits phytosanitaires. Tubes de hauteurs et de diamètres différents avec ou sans lien(s) pour tuteur suivant son usage en sylviculture, arboriculture et viticulture.